Réunion du Bureau départemental mardi 2 septembre 2008 à ANNECY

Relevé des décisions du Bureau du MoDem 74 du 2 Septembre 2008 à ANNECY
JOURNEE ELECTORALE DU 27 SEPTEMBRE 2008
Lieu : Collège Ste MARIE-LA ROCHE SUR FORON
Responsable salle et urnes : Antoine Vielliard
Coordination de la journée : Véronique Drouet, Suppléant : Jean-François Chamba
Horaires :

• 10h Accueil, présentation de l'organisation
• 10h15 Présentation des candidatures à la Présidence, 10 min de parole puis 20 min de dialogue avec les participants pour chacune des candidatures
• 11h15 Présentation par chaque chef de file des listes à la Conférence Nationale (10 min), au Conseil Départemental (10 min)
• 11h45 Explication des modalités des votes
• 12h Réunion des adhérents par circonscription
• 12h30-14h Repas préparé par les Jeunes Démocrates pris en charge par chaque convive
• 14h-16h Opération de vote
• 16h Dépouillement

PROCURATION : UNE par personne avec copie d'une pièce d'identité de l'adhérent donnant procuration
PROFESSION DE FOI DES CANDIDATS A LA PRESIDENCE : Format A4 ,80g, couleur, fournies en 200 exemplaires par les candidats le 12 Sept. et prise en charge du surcoût postal.
Jean-François Chamba

Réunion de Bureau mardi 2 septembre 2008 à ANNECY

La prochaine réunion du Bureau du MoDem 74 aura lieu mardi 2 septembre 2008 à 20h30,
Salle Nizier, Maison Aussedat, 7 rue de la Providence à ANNECY
(La Maison Aussedat se situe derrière le Trésor Public, face au Commissariat de Police.)

Cette réunion est probablement la dernière avant la prise de fonction de la nouvelle équipe,votre présence est donc vivement souhaitée.

Sont conviés à cette réunion :

Les membres du Bureau : Michel Allard, Michel Amoudry, Bernard Bouvier, Fanny Brûlebois, Alain Calviera, Jean Caron, Pierrette Caron, Jean-François Chamba, Sylvain Chatz, Annie Converset, Véronique Drouet, Pascal Ducrettet, Bernard Fontaine, Suzie Guétat, Vincent Lecaque, Stéphane Mathieu, Claude Mauriange, Charles Riera, Frédéric Sansa, Eddie Turk-Savigny, Antoine Vielliard

Les adhérents du MoDem 74 qui le désirent, peuvent assister à cette réunion, en qualité d'auditeur, sur demande, dans la limite des places disponibles. Les demandes doivent être adressées au secrétariat avant le 27 août 2008.

Ordre du jour (révisable):

• Désignation du secrétaire de séance
• Déroulement de la journée électorale du 27 septembre 2008.
• Point sur la location de la salle et de l’organisation du buffet.
• Lancement des invitations (dépend du point précédent)
• Point sur la trésorerie.
• Questions diverses.
• Prise de parole des adhérents invités.

Merci d’avance de votre participation.
Pour le Bureau : Claude Mauriange

Compte rendu de la réunion de Bureau départemental
Mardi 5 août 2008 à ANNECY, Maison Aussedat

Présents :Michel Allard, Michel Amoudry, Bernard Bouvier, Jean Caron, Pierrette Caron, Jean-François Chamba, Sylvain Chatz, Bernard Fontaine, Suzie Guétat, Stéphane Mathieu,Claude Mauriange, Eddy Turk-Savigny
Excusés : Alain Calviera, Véronique Drouet, Pascal Ducrettet, Mohamed El Baki, Vincent Lecaque, Frédéric Sansa, Charles Riera, jean-Luc de Uffredi.
Absents : Annie Converset, Antoine Vielliard
Adhérents invités (en qualité d'auditeur, sur demande et dans la limite des places disponibles.) :
Présents : Jean Marc Bossoney, Sylvain Colliat, Jean Philippe Desprez, Bruno Forel, Jean Marc Louche, Joanny Maire
Absent : Gilles Joly

La séance est ouverte à 20h15

CR de l’activité de la CEMC

Des informations sur l’action préparatoire aux élections du 27 septembre sont données par Jean Caron ; depuis la mise à jour du fichier des adhérents en passant par l’établissement du règlement électoral, l’élaboration des fiches de poste et les appels à candidature.
Il lit le CR de la  réunion de la commission du 31 juillet consacrée à l’envoi des documents précités et rappelle le planning des opérations concernant le vote à réaliser avant l’envoi aux électeurs, dans la première quinzaine de septembre.
Les bureaux de vote seront ouverts de 13h30 à 15h30 et le dépouillement se fera aussitôt après. Si aucune liste pour la Présidence n’a obtenu au moins 40% des voix exprimées, un deuxième tour de scrutin aura lieu de 16 à 17 heures.
Seront responsables des bureaux de vote et des opérations de dépouillement :
Présidence : Jean-François Chamba,
Conseil départemental : Suzie Guétat,
Conférence nationale : Jean-Claude Desbordes,
Délégués et délégués adjoints de circonscription : Monique Scopel et Sylvain Chatz.
La responsabilité du contrôle à l’entrée de la salle de vote (identité, présence sur la liste électorale, cotisation, émargement..) est confiée à Michel Allard et Bernard Fontaine.
Enfin, il fait part du message de démission de Mohamed El Baki de la CEMC pour des raisons de problèmes de déplacement.
Le Bureau en prend acte et souhaite qu’au plan administratif cette démission prenne effet le 27 septembre, charge à Jean Caron d’en informer l’intéressé.

Journée du 27 septembre

Location d’une salle de réunion
Jean-François Chamba se renseigne sur la disponibilité et le coût d’une salle à la Roche sur Foron (hall des expositions ou autre) permettant la tenue des élections et l’organisation d’un buffet campagnard. Il donnera la réponse à la fin de cette semaine, c'est-à-dire pour le 8 août afin de réserver ferme au plus tôt.
De son côté, Bruno Forel verra si la salle communale de Fillinges est disponible et en informera Jean-François Chamba par mail. En cas d’échec de toutes ces démarches, Bernard Bouvier verra ce qu’il est possible de faire sur sa commune.
Stéphane Mathieu et Joanny Maire sont volontaires pour prendre la responsabilité de la préparation de la salle du repas aidés par les membres du Bureau non occupés par la préparation matérielle du dispositif de vote.
Le prix demandé pour la participation au buffet est arrêté à 20 euros tout compris. Le tarif TTC du traiteur devra donc être inférieur à ce prix.
Il faut prendre contact avec les adhérents assez vite afin de connaître le nombre de convives
contact Claude Mauriange

Trésorerie

Michel Amoudry contactera au plus tôt Angélique Ballet-Baz afin qu’elle arrête le compte courant de fonctionnement et verra avec elle les modalités de mise à disposition du compte d’épargne. Angélique transmettra le solde (approximativement 1200 euros selon Michel Amoudry) à Bernard Fontaine qui est en charge de suivre au plus près les mouvements de trésorerie mais qui n’a pas le pouvoir d’utiliser le chéquier alors que la période est active et dispendieuse. Ce transfert du solde devrait donc, en l’état actuel des choses, s’effectuer en espèces.

La CECM a établi le budget prévisionnel des dépenses nécessitées par les élections qui s’élève à 1400 euros, montant a priori supérieur  au solde disponible en banque. Par ailleurs, toutes les locations de salle n’ont pas encore été réglées.
Devant cette situation critique, il est décidé :

• de faire très rapidement un appel d’aide au financement du MoDem 74 auprès des adhérents informatisés (montant au choix du donateur avec un minimum de 10 euro, par exemple)
  Action : Claude Mauriange, en expliquant aux destinataires l’état léthargique de nos finances départementales
• que le courrier de la CEMC aux électeurs dont l’envoi est prévu dans la première quinzaine de septembre (voir ci-avant), ce qui représente un coût de tirage et d’expédition de 600 euros ne soit adressé par voie postale qu’aux adhérents non informatisés, les autres l’étant par Internet.
  Action Claude Mauriange, celui-ci demandant dans son courrier aux donateurs si ceux-ci ne sont pas opposés à cette procédure nécessitée par l’état des finances.
• de réfléchir à la prise en charge par les listes des frais occasionnés par le tirage des  professions de foi des candidats à la présidence
  Action : CECM
• envisager de demander au Siège une avance sur cotisation (3500 euro, par exemple)
  Action : Véronique Drouet, Michel Amoudry, Claude Mauriange

Commissions thématiques proposées par Corinne Lepage

Attendre l’Université d’été pour collecter de plus amples renseignements sur les modalités de mise en œuvre de ces commissions.
Pierrette Caron propose que soit ajouté à la liste thématique une réflexion sur « l’organisation et le fonctionnement du siège national »

Université d’été

Réunir d’ici la prochaine réunion de Bureau (2 septembre) les questions que les adhérents se posent afin qu’elles soient retransmises par les personnes qui se rendront à Cap Estérel (Saint-Raphaël) dans le but d’obtenir des réponses.
Action : tous les membres du Bureau pour centralisation le 2 septembre lors de sa prochaine réunion.

Questions diverses

Echanges entre les participants sur la politique à conduire par notre Mouvement départemental après le 27 septembre.

Prochaine réunion

Mardi 2 septembre 2008 (lieu à préciser)

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h45.

Pierrette Caron

6 août 2008.

Publication de la décision du Bureau du 1er juillet 2008

le 2 juillet 2008

Au Comité de Conciliation et de Contrôle
Au Médiateur national Gilles Artigues
Au Bureau du Mouvement Démocrate de la Haute-Savoie

Aux Candidats à la Commission Electorale de Médiation et de Contrôle du Mouvement Démocrate de la Haute-Savoie :
Michel ALLARD, Jean CARON, Pierrette CARON, Jean-François CHAMBA, Sylvain CHATZ, Jean-Claude DESBORDES, Mohamed EL BAKI, Suzie GUETAT, Gilles JOLY, Monique SCOPEL, Paul SOMM.

Objet : Désignation de la Commission Electorale de Médiation et de Contrôle du Mouvement Démocrate de la Haute-Savoie

Conformément à l’Art 13 du Règlement Intérieur Départemental, approuvé par le Mouvement Démocrate de la Haute-Savoie le 28 juin 2008, le Bureau départemental réuni mardi 1^er juillet 2008 à la Maison Aussedat à Annecy, a choisi les membres de la Commission électorale de médiation et de contrôle compétente pour les élections du 27 septembre 2008 jusqu’à la désignation d’une nouvelle commission.

Ont été choisis les neuf membres suivants :

Monsieur Michel, ALLARD, 897 route des chapelles, 74410 SAINT JORIOZ, allard.mic@orange.fr,
Monsieur Jean CARON, 36 imp de Pécoeur, 74410 SAINT JORIOZ, jeancaron@wanadoo.fr
Madame Pierrette CARON, 36 imp. de Pécoeur, 74410 SAINT JORIOZ, pierrettecaron@wanadoo.fr
Monsieur Jean-François CHAMBA, 16 les Champs de Chant, 74800 SAINT SIXT, jfchamba@club-internet.fr
Monsieur Sylvain CHATZ, 640 rue du Martelet, 74300 CHÂTILLON SUR CLUSES, sylvain.chatz@wanadoo.fr
Monsieur Jean-Claude DESBORDES, 21 ch. de l'Abbaye, 74940 ANNECY LE VIEUX, jean.desbordes@wanadoo.fr
Monsieur Mohamed EL BAKI, 59 rue des Maraîchers, 74100 AMBILLY, mohamed.elbaki@yahoo.fr
Madame Suzie GUETAT, 8 bd Jacques Replat, 74000 ANNECY, suzieguetat@aol.com
Madame Monique SCOPEL, 35 rue Capitaine Baud, 74940 ANNECY LE VIEUX, mscopel@wanadoo.fr

Le Bureau a désigné Monsieur Jean CARON animateur de la cette Commission.

Le début des travaux de cette commission est fixé au 10 juillet 2008.

Pour le bureau

Claude Mauriange
Secretaire départemental

Références :

L'Art 13 du Règlement Intérieur Départemental, définit les compétences, la composition et les modalités de l'élection des membres de la Commission électorale de médiation et de contrôle :

« Compétences en matière électorale :

L’ensemble des opérations de vote (listes, vérification de la qualité d’électeurs des adhérents, consultations, désignations, élections internes) est placé sous l’autorité de cette commission.
La commission fixe le calendrier des opérations électorales en garantissant des délais suffisants au bon déroulement de la campagne, les moyens de l’expression égale des candidats, les règles de l’élection en conformité avec les règles nationales.
Elle remet à chaque candidat la fiche de poste pour lequel (ou lesquels) il postule.
Elle désigne les bureaux de vote.
Lorsqu’il y a pluralité de candidatures ou concurrence entre motions, la commission s’élargit, jusqu’à l’élection, à un représentant par liste, candidature ou motion concurrente.

Compétences en matière de médiation et de contrôle :

La commission veille au respect des statuts, des chartes et des règlements intérieurs (national et départemental)
Elle est saisie par le président départemental, les responsables de circonscription ou de section ou par tout adhérent à jour de sa cotisation.
La Commission peut être interpelée pour carence des personnes élues sur requête rendue publique à l’intérieur du mouvement (notamment dans les instances locales où le dynamisme ferait défaut)
Elle collabore étroitement avec le Médiateur national et le Comité de Conciliation et de Contrôle national.

Composition :

Les membres de la commission, en nombre impair compris entre 5 et 11 membres, sont sélectionnés parmi des adhérents à jour de cotisation, non candidats au poste de président départemental, après un entretien avec la présidence qui soumet son choix à l’accord du bureau exécutif national.
L’animateur de la commission (désigné par la Présidence - ou par le bureau provisoire en 2008 -) prend acte des présents à chaque séance. En cas d’égalité des voix lors des votes, la sienne est prépondérante.
Pour les élections ayant lieu en septembre 2008, les membres de la commission sont choisis par les membres du bureau départemental provisoire avant transmission de leur liste au bureau exécutif national. »

Compte rendu de la réunion de Bureau départemental
Mardi 1er juillet 2008 à ANNECY, Maison Aussedat

Présents : Michel Allard, Michel Amoudry, Alain Calviera, Pierrette Caron, Jean-Paul Chamba, Sylvain Chatz, Bernard Fontaine, Suzie Guétat, Claude Mauriange, Charles Riera , Eddie Turk Savigny.
Excusés : Jean Caron, Véronique Drouet, Pascal Ducrettet, Stéphane Mathieu
Absents : Annie Converset, Antoine Vielliard

Ouverture de la réunion à 20 heures

Ordre du jour :

Compte rendu du rassemblement départemental du 28 juin à Sevrier
- Bernard Fontaine rapporte la présentation qu’a faite le Dauphiné libéré de la réunion.
A l’avenir, préalablement aux réunions, il est recommandé de remettre aux journalistes intéressés, un communiqué de presse donnant les grandes lignes que nous souhaitons voir développées dans les médias.
- Véronique Drouet est chargée de rédiger le compte-rendu du rassemblement départemental.

Point sur le Règlement Intérieur départemental
Les différents ajouts ou modifications préconisés lors du rassemblement départemental par les adhérents sont relus et commentés.
N’ayant suscité  aucune remarque particulière, le règlement sera envoyé à la commission de Conciliation et de Contrôle pour approbation ,dès le 2 juillet, par les soins de Jean Caron.

Approbation des membres de la Commission électorale, de médiation et de Contrôle (art. 13 du RID)
La candidature de chacun des membres qui se sont déclarés volontaires  est examinée.
Une liste de 9 personnes est arrêtée et sera soumise pour agrément au Bureau exécutif national.
Le Bureau désigne Jean Caron en tant qu’animateur de cette commission
Claude Mauriange est chargé de l’envoi de la liste  à  Paris.
Le Bureau donne son accord pour aider au maximum la commission en tenant à la disposition de son animateur le fichier des adhérents qui en fera usage dans le souci de la confidentialité et dans le respect de nos statuts.

Arrêt du calendrier jusqu’au 27 septembre 2008
Les différentes opérations à mettre en œuvre en vue des élections du 27 septembre se feront selon le calendrier qui a été fixé par Paris.

Présentation des frais engagés par les membres du Bureau  pour le compte du MoDem 74.
Les factures concernant les frais d’organisation du rassemblement du 28 juin seront réglés par Angélique Ballet-Baz.

Questions diverses

Elections :
- Un budget prévisionnel, défini au plus tôt, sera mis à la disposition dela  Commissionélectorale pour tous les frais afférents à la préparation des élections.
- Il est proposé que les élections se déroulent dans un lieu unique à l’issue d’un repas pris en commun et après la présentation des candidats et de leur profession de foi.
Il est donc nécessaire de rechercher dès maintenant un lieu convenant au maximum de votants

Archives départementales :
Actuellement, en attendant d’avoir un local accessible à tous les adhérents, les archives du Mouvement 74 sont entreposées chez Claude Mauriange.

La séance est levée à 23 heures
Pierrette Caron, le 2 juillet 2008

Compte-rendu du Conseil national du 8 juin 2008

Le Conseil national s’est réuni dimanche 8 juin à 15h à la Maison de la chimie.

- Conformément aux statuts, le conseil national s’est prononcé sur la stratégie à adopter pour les élections européennes de 2009. Le Mouvement Démocrate existe parce qu’il porte un projet de société différent des autres mouvements politiques. Cette originalité de notre projet, et en particulier du projet européen, justifie la présence de listes indépendantes aux élections européennes de 2009.

A l’unanimité, il a été décidé que le Mouvement démocrate présentera aux élections européennes de 2009 des listes autonomes pour un projet différent dans l’ensemble des circonscriptions.

- Il a tout approuvé la création par le Président du Mouvement démocrate de 6 vice-présidences et de fonctions de secrétaires nationaux du Mouvement démocrate (unanimité).

- Le Conseil a ensuite procédé à l’élection des membres du Comité de conciliation et de contrôle. Il a été proposé l’élection d’un CCC jusqu’au 31 décembre 2008. Devant le nombre de candidatures reçues, a également été décidée l’audition de l’ensemble des candidats dans la perspective de l’élection du CCC compétent à partir du 1er janvier 2009 (unanimité moins 8 voix contre).

- Sur proposition du Bureau exécutif, ont été élus membres du Comité de conciliation et de contrôle compétent jusqu’au 31 décembre 2008 : Philippe ARNAUD, Denis BADRE, Didier BARIANI, Fabienne FAURE, François FLORES, Olivier HENNO, Danielle JEANNE, François-Xavier de PERETTI et Claude RAMBAUD. Suppléants : Séverine de COMPREIGNAC, Kévin IZORCE, Agnès SINDOU-FAURIE (unanimité moins 9 voix contre et 5 abstentions).

- Gilles ARTIGUES a été élu Médiateur des adhérents (unanimité).

- Le Conseil a ensuite procédé à l’audition des candidats au poste de secrétaire du Conseil national, puis à leur élection au scrutin secret. Voici les résultats du scrutin :
Nombre de votants 151
Blancs et nuls 7
Suffrages exprimés : 144
Céline ALLEAUME 79 voix
Jean-Eric BRANAA 27 voix
Jérôme CHARRE 29 voix
Rémy DAILLET-WIEDEMANN 15 voix
Nadia FALFOUL 36 voix
Edith GUCCINI 53 voix
Roland MACHENAUD 37 voix
Christophe MADROLLE 59 voix
Jérôme SOURISSEAU 44 voix
Nathalie TOURNE 26 voix
Ont été proclamé élus : Céline ALLEAUME, Christophe MADROLLE et Edith GUCCINI.

- Le Conseil national a ensuite établi un calendrier pour la consultation des adhérents décidée par François Bayrou. Les textes devront être établis avant le 20 juin, pour diffusion aux adhérents dans la semaine qui suit. Le vote devra avoir lieu avant le 10 juillet. Le Comité de conciliation et de contrôle publiera les résultats de la consultation.

- En application de l’article 17 du règlement intérieur, le Conseil national a voté les 2 résolutions suivantes :

Résolution 1

Le Conseil national, dans sa réunion du 8 juin 2008, fixe au samedi 27 septembre 2008 la date des élections dans chaque département pour :
- la présidence départementale,
- le conseil départemental,
- la conférence nationale.
Le Conseil national confie au Comité de conciliation et de contrôle la coordination de ces élections.

Résolution 2

Le Conseil national, dans sa réunion du 8 juin 2008, fixe comme suit la procédure d’adoption des règlements intérieurs départementaux :
- Les instances départementales provisoires adoptent le règlement intérieur départemental avant le 30 juin 2008 ;
- Le règlement intérieur départemental est ensuite transmis au Comité de conciliation et de contrôle qui vérifie sa conformité au règlement intérieur national dans la semaine qui suit sa réception ;
- Les instances départementales provisoires peuvent saisir pour avis le comité de conciliation et de contrôle préalablement à l’adoption du règlement intérieur départemental.

Compte Rendu de la réunion des référents du Mouvement Démocrate à Paris le 7 juin 2008.

Pierrette et Jean Caron étaient officiellement mandatés par le Bureau du MoDem 74

Bonjour à tous

Pierrette et moi avons assisté à la réunion des référents samedi  dernier  (7 juin)

Voici quelques points, sur la plupart desquels nous attendions des prises de position, qui ont été débattus.

Elections

1/ Les élections internes auront bien lieu le 27 septembre dans tous les départements pour la présidence départementale, le conseil départemental et la conférence nationale.

2/  Le siège fera parvenir aux fédérations le règlement électoral dans la semaine du 16 au 20 juin.

3/ Les fédérations devront le plus rapidement possible "nettoyer " leur fichier (en possession du référent départemental) et l'adresser par voie papier à la Commission de Conciliation et de Contrôle (neuf membres opérationnels à partir du 8 juin)

Commission électorale départementale (CCC)

1/ Le règlement intérieur national prévoyait que les membres de la commission électorale départementale devraient être choisis parmi des adhérents  non candidats aux élections.

Après discussion, il est retenu que cette restriction ne concernera que les candidats à la présidence.

2/ Il est apparu aux participants que les commissions départementales pourraient être composées de 5 membres par département choisis parmi  des " Sages" par les membres des bureaux provisoires actuellement en place.

Une fois le choix effectué, la liste des personnes retenues devra être communiquée au bureau exécutif national pour agrément

Règlements intérieurs départementaux

1/ Ils devront être adoptés par les instances départementales provisoires avant la fin du mois de juin.

2/ Ils devront ensuite être transmis à la CCC qui examinera leur conformité dans la semaine suivant leur réception : ccc@lesdemocrates.fr

Cotisations

Il a été admis la possibilité pour les fédérations d'appeler directement les cotisations auprès de leurs adhérents.

Université d'été

Elle aura lieu les 12/13/14 septembre à Cap Estérel (Saint-Raphaël)

PS : Hors réunion, Gilles Artigues nous a confirmé sa venue  à Sevrier le 28 juin.

Amicalement,

Pierrette et Jean Caron,  11 juin 2008

Compte rendu de la réunion de bureau MoDem élargi
aux groupes de travail Communication et Organisation
Mardi 20 mai 2008 à SAINT-LAURENT

Présents : Michel Allard, Michel Amoudry, Pierrette Caron Jean Caron, Sylvain Chatz, Bernard Fontaine, Stéphane Mathieu, Claude Mauriange, Frédéric Sansa, Eddie Turk-Savigny,

Excusés : Angélique Ballet Baz, Alain Calviera, Jean-François Chamba, Suzie Guétat, Charles Riera, Antoine Vielliard.

CR de séance confié à Jean Caron

CR du Conseil national du 14 mai
Véronique Drouet qui a assisté à ce conseil étant absente, ce point est reporté à la prochaine réunion.

Règlement intérieur national
La version  adoptée par le Conseil national a été mise en ligne dans la journée.
Le texte définitif sera adopté par la Conférence nationale dont les membres, représentants directs des adhérents, devraient être élus à une date non encore fixée par le national.

Principales modifications de cette version par rapport à la précédente :
- adhésion : elle est immédiatement valide alors qu’elle était précédemment subordonnée à l’agrément du Bureau exécutif après avis du Département.
- fichier des adhérents : Sera mis à jour par le national qui les mettra régulièrement à disposition de chaque présidence départementale. Ces dernières seront chargées d’assurer en interne le principe d’égalité d’accès de la diffusion.
- instances exécutives : une présidence collégiale de 5 membres est retenue.

Règlement intérieur départemental
Le choix de la circonscription, de préférence à l’arrondissement, est confirmé.
Chaque circonscription suscitera si nécessaire sur son territoire la création de sections de façon informelle (bassins de vie, cantons, communautés de problèmes, contraintes géographiques …).
La circonscription coordonnera les actions et veillera à informer efficacement les différentes sections de son territoire.
Le projet de règlement intérieur du département 74,  transmis à Paris au début du mois, sera revu et intégrera les modifications rendues nécessaires par les changements apportés au règlement intérieur national.
Ce règlement départemental  devra ensuite être adopté par le Conseil départemental à élire à l’occasion des prochaines élections internes après vérification de sa conformité aux statuts, chartes et règlement intérieur national par le Comité de conciliation et de contrôle.

Agenda
Le projet d’agenda serré (en prévision des élections internes avant l’été) prévu à la réunion précédente doit être revu en raison :
- de la consultation du national en juin auprès de tous les adhérents, annoncée, semble t’il, à la réunion du Conseil national du 6 mai,
- de la nécessité de disposer de fichiers à jour en vue de la préparation des dites élections internes,
- de l’obligation de désigner dans chaque département une commission électorale dont les membres devront être agréés par le Bureau exécutif national,
- de la décision (Règlement intérieur national - article 12) instaurant que les élections internes se tiendront le même jour dans tous les départements.
Il est décidé en conséquence de retarder les élections internes, d’annuler le dispositif envisagé et de le remplacer par le suivant :

- maintien d’une réunion de tous les adhérents du département, avant les vacances, le même jour et dans le même lieu que l’assemblée des Jeunes démocrates (en principe le 28 juin dans l’après-midi).

Cette date sera confirmée ou infirmée selon la disponibilité de Gilles Artigues à venir présenter au cours de cette journée l’orientation politique du MoDem (Michel Amoudry et Véronique Drouet se chargent de le contacter le plus rapidement possible)
La réunion pourrait se tenir au grand espace modulable de Sevrier (Claude Mauriange et Bernard Fontaine voient rapidement la faisabilité)
A l’ordre du jour de cette manifestation du 28 juin qui sera précisé  plus finement à la prochaine réunion du bureau, pourraient figurer :

- intervention politique de Gilles Artigues
- organisation future du département
- information sur les élections internes de rentrée (commission électorale, candidatures, modalités de votes…)
- questions d’intérêt général et d’actualité

Un carton d’invitation à cette réunion sera préparé par Stéphane Mathieu, mis sous pli par un groupe d’adhérents disponibles (à voir à la prochaine réunion de Bureau) et adressé par courrier à tous les adhérents.
Cette invitation comportera un coupon réponse proposant à l’adhérent, outre d’indiquer sa réponse sur sa présence ou non à la réunion, de mettre à jour ses coordonnées personnelles (manière de savoir s’il fait toujours partie du MoDem)

Autres points (hors ordre du jour) débattus

Démission de la trésorière et nomination d’un remplaçant
Angélique Ballet Baz a souhaité se retirer de Bureau départemental. Elle sera remplacée par Bernard Fontaine. Les opérations de passation de pouvoirs seront prises en charge par Michel Amoudry, Bernard Fontaine et Claude Mauriange (transfert de signatures, avoirs disponibles, boîte postale …)

Séance de travail à Paris (au siège du MoDem) du 7 juin
Destinée à traiter certaines questions pratiques, techniques, organisationnelles de terrain (Michel Amoudry invité, informera Paris qu’empêché, ce seront Pierrette et Jean Caron qui représenteront la Haute-Savoie à cette réunion)

Stratégie de communication
Stéphane Mathieu remet aux participants un projet de stratégie de communication qu’il a préparé (à relire et à commenter à la prochaine réunion de Bureau)

Demande de contact de la Fédération 75 (Paris)
Frédéric Sansa a été contacté par cette fédération qui souhaiterait échanger avec le 74 à l’occasion de l’établissement de son règlement intérieur. Frédéric Sansa se charge d’indiquer à Paris que le correspondant 74 sera Jean Caron, animateur du groupe organisation.
Nota : Thierry Jolivet membre du bureau du MoDem 56 Morbihan (Bretagne), responsable de la section 4e circonscription a formulé la même demande auprès de Claude Mauriange.

Prochaine réunion de Bureau : Elle aura lieu le mardi 3 juin à 20 heures (lieu à préciser, région annecienne).

Compte rendu de la réunion de bureau MoDem élargi
aux groupes de travail Communication et Organisation
Mardi 6 mai 2008 à Annecy

Présents : Michel ALLARD, Jean-Marc BOSSONNEY, Jean CARON, Pierrette CARON, Sylvain CHATZ, Véronique DROUET, Lionel JUAND, Suzie GUETAT, Vincent LECAQUE, Claude MAURIANGE, Eddie TURK-SAVIGNY.
Excusés : Michel AMOUDRY, Angélique BALLET-BAZ, Alain CALVIERA, Annie CONVERSET, Stéphane MATHIEU, Charles RIERA, Frédéric SANSA, Antoine VEILLIARD.
Absents : Bernard BOUVIER, Jean-François CHAMBA, Pascal DUCRETTET, Mohamed EL BAKI, Jean-Luc de UFFREDI.

Convention des élus démocrates à Paris, le 26 avril 2008 (Claude Mauriange) :
Intervention de François BAYROU, interventions de plusieurs candidats aux municipales,
Présentation du calendrier du MoDem :
3 mai : mise en ligne du projet de Règlement intérieur national,
6 mai : réunion du comité exécutif pour valider le Règlement intérieur national,
8 mai : réunion autour de François Bayrou,
14 mai : approbation par le Conseil National du Règlement intérieur national.
En ce qui concerne l’organisation, Bernard Lehideux est « nommé » directeur général des services.

Le MoDem 74 communique au niveau national ses remarques travaillées dans le cadre des commissions (Jean Caron).

Débat sur l’organisation nationale et les conséquences sur le niveau régional et départemental.

Proposition de planning pour la Haute-Savoie :
- Échange de mail entre les membres du bureau et les membres des commissions information et organisation sur le projet de texte « règlement intérieur » et synthèse sur l’organisation. (NDLR : Il s'agit du projet de Réglement intérieur du MoDem 74 qui est un complément au Réglement intérieur national qui sera approuvé le 14 mai.)
- Le 20 mai : Réunion du bureau + les commissions organisation et information, pour valider entre-nous le projet de règlement intérieur 74 (en complément du RI national), + préparation de l’Assemblée Générale.
- Avant le 23 mai, envoyer les convocations pour l’AG,préciser la date et lieux des élections 74, communiquer  le projet de règlement intérieur.
- Le 7 juin : Assemblée Générale MoDem 74,
Ordre du jour :
Présentation du cadre politique
Validation du Règlement intérieur 74 (qui précise l’organisation interne dont les modalités d’élection des instances départementales)
présentation des futurs groupes de travail.
- Le 28 juin : élections des instances départementales (avec plusieurs bureaux de vote sur le département)

Questions diverses :
Constitution et diffusion des fichiers. La diffusion des fichiers se fera en toute confidentialité. Dans chaque section un référent sera désigné, qui devra s’engager à utiliser la liste des adhérents dans le strict respect de la diffusion des informations du MoDem.
Véronique Drouet (Conseillère national) se rend à Paris le 14 mai pour le 1er conseil National du MoDem.
Question à Angélique : combien reste t’il en caisse ?
Question à Jean-François : peux tu voir pour la réservation de la salle de St Laurent pour le 7 juin ?

Fait le 10 mail 2008,
Véronique DROUET

Compte rendu de la convention des élus du MoDem
samedi 26 avril 2008 à la Maison de la chimie à Paris

Vers le cap de Bonne-Espérance ?

La Convention des élus démocrates réunissait samedi 26 avril à la Maison de la chimie à Paris les élus et les candidats aux dernières élections cantonales et municipales.

L’essentiel de la Convention a été consacré à la politique générale du Mouvement Démocrate et aux témoignages des élus. Vous trouverez les discours de François Bayrou et les interventions des élus sur le site national : http://www.mouvementdemocrate.fr/.

Cette Convention était la première grande réunion du Mouvement Démocrate après le Congrès fondateur de Villepinte le 2 décembre 2007.

"Nous avons passé le Cap Horn", a assuré le sénateur-maire d'Arras, Jean-Marie Vanlerengerghe. "Nous avons devant nous une mer beaucoup plus calme, on voit pointer le cap de Bonne-Espérance" (allusion à la gestation agitée du Mouvement Démocrate pendant cette longue période électorale), François Bayrou a ajouté "pour la mer calme, on verra".

Organisation du Mouvement :

Sur une durée de près de cinq heures, le temps consacré à l’organisation de notre Mouvement a été de quelques minutes seulement et tient en peu de ligne, nous sommes dons resté sur notre soif et n’avons pas eu le loisir de présenter nos questions (désolé Jean .. …)

Je reprends le compte-rendu du MoDem 92 publié sur France Démocrate (http://www.francedemocrate.info)

« François Bayrou, qui a reçu de très nombreuses contributions, notamment sur le règlement intérieur et affirme toutes avoir lues, a enjoint chacun des adhérents à s’engager personnellement comme contributeur et acteur du projet démocrate et à travailler sur le rapport entre l’indispensable démocratie interne et l’organisation qui implique inventivité et discipline.

Le calendrier de travail de notre Mouvement est directement piloté par François Bayrou :

3 mai : mise en ligne d’une synthèse des contributions sur le règlement intérieur avec pour objectif l’obtention d’un consensus sur les points clés : élections à la proportionnelle, direction pyramidale ou collégiale des Mouvements Départementaux…

8 mai : journée de travail au siège du MoDem autour de François Bayrou pour débattre et intégrer les remarques des militants sur le texte.

14 mai : premier Conseil National pour finaliser le règlement intérieur qui sera décliné dans chacun des départements et nomination de responsables pour organiser le mouvement politique et le débat. (…)

Bernard Lehideux, qui prend de nouvelles fonctions dans l’organisation du Mouvement (nous donnerons son titre exact dès que nous aurons l’information officielle *) souhaite préparer au plus vite les échéances suivantes :

Organisation et mode de fonctionnement du mouvement
Transmission des informations et questions
Composition de groupes de travail pour refonder notre projet. (…)

Jacqueline Gourault insistait sur l’importance et de la formation des nouveaux et futurs élus (…).

* Dans une première version du compte-rendu, il était écrit que Bernard Lehideux était nommé "directeur général" du MoDem. » D’après le MoDem 92."

En ce qui nous concerne et dans le même esprit constructif, je rappelle que les adhérents du Mouvement Démocrate de la Haute-Savoie, par de nombreuses réunions et des centaines d’heures de travail, ont largement contribué à la rédaction de la charte des valeurs, de la charte éthique et des statuts, que ses rapporteurs ont soutenu de nombreux amendements devant le Congrès de Villepinte le 2 décembre 2007.

Il me parait donc hautement souhaitable que tous ces efforts ne soient pas vains et que tous les articles déjà présentés soient pris en compte et fasse l’objet d’un traitement prioritaire, notamment tous les articles des statuts adoptés par le Congrès et reportés au Règlement intérieur, en particulier :

Article 4 bis - L'adhérent (Amendement n°12)
Chaque adhérent reçoit, sous forme d’un livret d’accueil, un exemplaire des statuts, du règlement intérieur, de la charte éthique et de la charte des valeurs ainsi qu’un texte détaillé qui lui assure l’application de la démocratie interne et lui garantit un pouvoir politique réel.
François Bayrou estime que cette disposition doit figurer dans le règlement intérieur. Après discussion, une nouvelle rédaction est soumise au Congrès L'article 4 se dénomme "l'adhérent" et non plus "L'adhésion" "Les droits et devoirs de l'adhérent figurent dans le règlement intérieur" L'amendement ainsi modifié est adopté (5 voix contre, une abstention)

Article 12 - Le Trésorier (Amendement n°38)
L'amendement n°38 est renvoyé au règlement intérieur avec l'accord du congrès.

Article 14 - Le Conseil stratégique (Amendements : 42, 43 et 46)
Tous les amendements sont renvoyés au règlement intérieur.

Article 14 bis - Le Conseil de la Communication et des Médias (CCM) (Amendement n°46)
L'amendement 46 est renvoyé au règlement intérieur.

Article 15 - Mouvements départementaux (Amendements 48, 49, 50, 51 et 52)
François Bayrou propose une rédaction alternative et synthétique à ces amendements Dans le respect des statuts nationaux, les mouvements départementaux ou territoriaux s’organisent librement. Le comité de conciliation et de contrôle veille à la conformité de ces règlements intérieurs locaux aux Statuts nationaux et au règlement intérieur national. Les règles d'organisation des mouvements thématiques ou particuliers soient soumises à l‘agrément du comité de conciliation et de contrôle et renvoyées au règlement intérieur national.

Article 18 - Investitures aux élections
Le quatrième alinéa est modifié comme suit : "Toute investiture donnée par le Mouvement Démocrate implique la consultation préalable des adhérents selon des modalités fixées par le règlement intérieur." ( …)

Article 22 - Règlement intérieur
François Bayrou propose que le règlement intérieur soit élaboré par un groupe de travail ouvert désigné par le bureau national. Le Congrès adopte....

Amitiés démocrates
Claude Mauriange

Compte rendu de la réunion de bureau MoDem élargi
aux groupes de travail Communication et Organisation
Mardi 8 avril 2008 à Saint Laurent

Présents : Michel ALLARD, Michel AMOUDRY, Angélique BALLET-BAZ, Jean-François CHAMBA, Sylvain CHATZ, Alain CALVIERA, Annie CONVERSET, Véronique DROUET, Pascal DUCRETTET, Suzie GUETAT, Vincent LECAQUE, Stéphane MATTHIEU, Claude MAURIANGE, Charles RIERA, Frédéric SANSA, Cécile TREGOAT, Eddie TURK-SAVIGNY, Antoine VEILLIARD.
Absents excusés : Jean CARON, Mohamed El BAKI


Retour rapide sur les élections :

- Il faut fournir la liste des élus municipaux 74 au national. Réunion prévue à Paris le 26 avril 2008. (Claude Mauriange)
Il est difficile de « comptabiliser » l’impact du MoDem au niveau national.
Remarques :
Antoine Veilliard : Il y a plus de Conseillers Municipaux MoDem à ce jour qu’il n’y avait de Conseillers municipaux UDF
Cécile Trégoat : Se demande pourquoi des candidats (encartés MoDem) aux élections municipales, une fois élus, démissionnent (cas de Françoise Casas, Annie Converset, Jean-Pierre Mercier).
Annie Converset : répond que la tête de liste étant son mari, elle ne trouve pas opportun de se retrouver à deux membres de la même famille dans l’opposition.
Véronique Drouet : Précise que le département 74 a montré en de nombreux endroits, que les Haut-Savoyards ne souhaitent pas l’hégémonie de l’UMP.
Par ailleurs, elle tient à souligner que le bureau à tenu son rôle pendant les élections et n’a pas à rougir de ses prises de décision qui se sont toujours déroulés avec présentation la plus globale possible des différents contextes et vote démocratique.
Annie Converset : interpelle Michel Amoudry sur son attitude vis à vis des élections à Annecy.
Michel Amoudry : Rappelle le contexte et l’historique.
S’ensuit une discussion rappelant entre autre les différents épisodes concernant Annecy.
En conclusion, il s’avère que dans le contexte actuel, il convient maintenant de s’attacher à organiser le Mouvement et « se serrer les coudes ».

Organisation du MoDem 74 :

Plusieurs personnes prennent la parole pour confirmer la nécessité d’organiser des élections départementales.

Il est toutefois rappeler qu’il faut tout d’abord attendre la réunion du Conseil national (prévu le 14 mai 2008).qui validera les nouveaux statuts et le règlement intérieur

Il convient également d’être au clair sur les adhérents 2008. A ce jour (en tenant compte de ceux qui ont ouvertement dit qu’ils démissionnaient, nous comptons environ 800 adhérents pour la 74). Toutefois, il n’est pas opportun de faire un appel à cotisation tout de suite. Il faut dans un premier temps renouer le contact avec les militants de chaque territoire.

Il est convenu le « retro planning » suivant :

- l’organisation d’une Assemblée Générale 74 dans la 2^ème quinzaine de juin.
- l’organisation dune réunion par circonscription en amont.

Un groupe de responsables est désigné :

1^ère et 2^ème circonscriptions : Jean CARON, Claude MAURIANGE, Annie CONVERSET, Michel ALLARD.
3^ème circonscription : Angélique BALLET-BAZ, Pascal DUCRETTET, Sylvain CHATZ.
4^ème circonscription : Frédéric SANSA, Antoine VEILLIARD, Vincent LECAQUE.
5^ème circonscription : Véronique DROUET, Charles RIERA, Bernard BOUVIER,

- Le bureau convient de se réunir le 1^er mardi de chaque mois, à savoir le 6 mai 2008 (à Annecy ?) et le 3 juin prochain à 20 h.
L’ordre du jour de la prochaine réunion portera principalement sur l’organisation à venir, la stratégie à moyen et long terme, les objectifs à atteindre.
- Les commissions Organisation et Communication sont chargées de faire des propositions pour éclairer les discussions du 6 mai 2008.

La conclusion générale portera sur les missions de coordination remplies par le bureau.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h15. S’ensuit le verre de l’amitié.

Fait le 14 avril 2008,
Véronique DROUET

Synthèse des décisions du Bureau départemental du 21 janvier 2008

Investitures aux élections municipales des villes de plus de 10 000 habitants :

Annecy :
Soutien à la liste "Annecy Démocrate" compte tenu du fait que les diverses tentatives de rapprochement avec la liste du maire sortant J. Luc RIGAUX sont restées vaines.

Annecy le vieux :
Soutien à la liste "l'Ancilevienne", tête de liste : Yves Molliet-Peret (UMP dissident), avec des MoDem sur la liste.

Annemasse :
2 candidats MoDem en position éligible sur 2 listes différentes : l'une Christian DUPESSEY, soutenue par le Maire sortant, divers Gauche et l'autre celle de C. VIGNY, investit par l'UMP. Nous avons décidé de permettre à chacun des 2 candidats d'utiliser leur appartenance au MoDem mais sans donner le soutien à aucune des 2 listes.

Thonon les Bains :
Soutien à la liste conduite par le maire sortant Jean Denais (soutenu par l'UMP "national"), avec un adjoint sortant MoDem qui repart.

Compte rendu de la réunion du Bureau Mouvement Démocrate
Le vendredi 4 janvier 2008 à ANNECY

- Une première partie de la réunion avait pour objet de faire le point avec la liste Annecy Démocratesur leur souhait d’ouverture et de négociation avec d’autres candidats en lisse (en particulier avec la liste du Maire sortant Jean-Luc Rigaut).

- La deuxième partie étant réservée aux seuls membres du bureau.

Il en ressort que le bureau départemental du Mouvement Démocrate :

·         A entendu les remarques formulées par les représentants du groupe Annecy Démocrate concernant les modalités d’invitation à rencontrer les instances départementales du Mouvement Démocrate.

·         A également acté l’état d’esprit dans laquelle s’est déroulée cette rencontre

·         A réaffirmé la place et le rôle que représente le bureau départemental du Mouvement Démocrate dans l’attribution des investitures de notre mouvement politique. (Statuts Article 18)

·         A réaffirmé sa volonté de voir s’ouvrir une discussion avec Jean-Luc Rigaut, seule alternative possible pour permettre aux idées et valeurs du Mouvement Démocrate, d’être portées de manière efficiente et constructive.

Par conséquent, décide d’une nouvelle rencontre avec les militants du territoire concerné, intéressés pour participer à la démarche d’alliances possibles. Cette réunion aura lieu le lundi 7 janvier 2008 à 19h00 en un lieu qui sera précisé dans la matinée de lundi, (nous essayons de réserver une salle à la Maison Aussedat).

Michel Amoudry, Véronique Drouet, Claude Mauriange

Compte rendu de la Réunion du Bureau Mouvement Démocrate
Le vendredi 21 Décembre à Annecy –le-Vieux – 20h

Etaient présents : Michel AMOUDRY, Angélique BALLET-BAZ, Alain CALVIERA, Jean CARON, Jean-François CHAMBA, Annie CONVERSET, Véronique DROUET, Suzie GUETAT, Stéphane MATHIEU, Claude MAURIANGE, Jacques ROURA, Frédéric SANSA, Eddy TURK-SAVIGNY

Excusés : Pascal DUCRETTET, Mohamed EL BAKI, Antoine VIEILLARD

Absents : Geneviève BAUHOFER METTLER, Ana SAILLAND, Christian SALAS (Démissionnaire)

Introduction : VD rappelle que ce bureau est le premier qui se tient depuis le congrès national du mois de novembre 2007.

Après les élections présidentielles, il a été décidé de constituer un bureau départemental provisoire faisant place aux nouveaux adhérents. Ce qui a été fait en 74 avec ouverture aux candidats lors de la réunion en juillet à St Laurent. Lors du congrès de novembre à Paris, il a été convenu que les bureaux provisoires étaient légitimes jusqu’au printemps 2008. Des échéances électorales étant proches, il n’y avait pas lieu de disperser nos forces. En Haute-Savoie, le bureau provisoire a donc légitimité pour accompagner la vie du mouvement.

Une instance de pilotage a été mise en place à l’intérieur de ce bureau VD, CM, MA, leur rôle est maintenu. VD est mandatée par le National pour accompagner plus précisément les élections en 74.

Dernières précisions, le bureau valide des propositions qui sont transmises au niveau national (par l’intermédiaire de Patrick MIGNOLA, référent pour Rhône-Alpes) pour confirmation des investitures.

Elections au Conseil National (MA) : beaucoup s’accordent à dire que ces élections sont « précipitées » et nous déplorons l’absence de procédures précises quant à l’organisation des listes « régionales ».

Il est convenu toutefois :

-         D’envoyer par mail à tous les candidats potentiels un document rappelant quelques « droits » et « devoirs » d'un  Conseiller National (en particulier :  réunion préalable et compte rendu au retour) (CM)

-         De recenser les candidats (CM communique les infos à JC qui centralise)

-         D’établir une liste de diffusion (CM)

-         De demander aux candidats de se réunir, et de voir s’ils peuvent s’entendre pour établir une liste par ordre de priorité. CM, MA, VD seront informés de cette date et seront présents.

-         La liste sera communiquée à Gilles ARTIGUES (ancien député de la Loire, qui coordonne ces élections pour Rhône-Alpes).

Elections Cantonales (VD) :

-         Canton de Rumilly (le Conseiller Général sortant, ne se représente pas), Annie CONVERSET est la seule candidate a vouloir se présenter sous les couleurs MoDem. L’ensemble des membres du bureau présents, accorde leur soutien à cette candidature.

-         Canton de Boëge (le Conseiller Général sortant se représente), Bernard BOUVIER (Maire de Bogève), qui s’est présenté contre lui la dernière fois (et qui a été candidat MoDem pour les élections législatives dans la 5^ème circonscription) a l’intention de repartir. Il n’a pas encore pris sa décision et n’a pas encore réfléchi aux modalités de soutien qu’il souhaite (investiture, soutien…). Le bureau, décide d’accorder sa confiance à Bernard BOUVIER et se tient à sa disposition. Un accord de principe est donné pour toute requête formulée venant de sa part.

-         Canton d’Annemasse (le Conseiller Général sortant, se représente), 2 candidats potentiels sont en lisse. Gilles RIGAUX demande l’investiture ; elle sucite des réserves de la part d’un certain nombre de membres du bureau. Françoise CASAS serait aussi candidate. Dans ce contexte, le bureau souhaite rencontrer ces 2 candidats (l’un après l’autre).

Elections Municipales (VD) :

Préambule : Le MoDem est en construction, beaucoup de forces vives, beaucoup d’enthousiasme, toutefois, les élections sont des procédures démocratiques avec des règles qui permettent aux forces en présence de se faire représenter (ou non). Conformément aux directives nationales, il est entendu qu’il faut chercher à avoir des représentants du MoDem dans les équipes municipales. Il faudra rechercher les alliances les plus pertinentes et mettre en œuvre des stratégies qui nous permettent de défendre (et faire avancer) nos idées et nos valeurs.

Des réunions ont été proposées dans les communes citées ci-dessous, pour écouter et rassembler les souhaits des candidats potentiels (VD, MA, CM).

-         Annemasse : 2 candidats encartés MoDem, Gilles RIGAUX : Conseiller municipal sortant, qui souhaitent se représenter sur la liste de Christian DUPESSEY (successeur déclaré de Robert BOREL, apparenté PS) et Françoise CASAS, qui souhaitent se présenter sur la liste de François VIGNY (soutenue par l’UMP).

Le bureau décide que ces candidats individuels peuvent utiliser à titre individuel leur appartenance au MoDem.

Cependant, la liste à laquelle ils appartiennent ne peut se prévaloir du soutien du MoDem.

(Le bureau se réserve la possibilité d’engager la responsabilité du MoDem dans le soutien d’une liste d’ici les élections de mars 08).

-         Thonon-les-Bains : 4 candidats encartés MoDem souhaitent se présenter. Charles RIERA, Maire Adjoint sortant qui se représente sur la liste du Maire sortant, Jean-DENAIS (soutenu par l’UMP National). Gilles JOLY qui souhaite rejoindre cette liste. Emmanuel HEINIS qui souhaitent se présenter, mais pas sur la liste du maire sortant,  Paul SOMM qui souhaiterait faire une liste aux couleurs MoDem.

Le bureau décide que Charles RIERA peut utiliser à titre individuel son appartenance au MoDem, compte tenu du travail réalisé au sein de la municipalité et son engagement régulier au sein de l’UDF et du MoDem. Le bureau lui donne l’autorisation d’écrire son appartenance au MoDem sur les documents de campagne.

Pour les autres candidats : le bureau décide que ces candidats individuels peuvent utiliser à titre individuel leur appartenance au MoDem.

La liste à laquelle ils appartiennent ne peut se prévaloir du soutien du MoDem.

(Le bureau se réserve la possibilité d’engager la responsabilité du MoDem dans le soutien d’une liste d’ici les élections de mars 08).

-         Seynod : Depuis plus de 2ans, un groupe de travail s’est constitué à l’initiative de Thomas Bree. Ce groupe de travail, menée par Laurent VIOTTO, souhaite aujourd’hui présenter une liste en face de la Maire sortante Françoise CAMUSSO.

Le bureau décide de prendre en compte le travail de fond réalisé par ces candidats et lui accorde son soutien. L’investiture sera demandée.

-         Annecy-le Vieux : 2 listes en présence, L’Ancilevienne et Vie et Qualité ancilevienne. Chacune des 2 présentant de nombreux arguments. Le litige principal opposant ces 2 listes portant sur le choix et la légitimité de la tête de liste, lors de la rencontre préalable, il a été proposé d’organiser des « primaires » sous une forme à définir (et validée par les 2 groupes). L’un des groupes à accepté, pas l’autre.

Le bureau déplore l’incapacité des acteurs à dépasser leurs querelles et trouver des terrains d’entente pour l’intérêt de la ville et de l’agglomération. Dans ce contexte, aucune décision n’est arrêtée. La « trêve des confiseur » peut elle être propice à un rapprochement ? En attendant, le prochain bureau qui évaluera si la situation a changée, aucune des 2 listes ne peut se prévaloir de l’investiture.

-         Annecy : 1 liste menée par Patrick Humbert, 1 liste Annecy Démocrate.

Le bureau décide d’accorder une attention soutenue à la liste Annecy Démocrate. Toutefois, compte tenu de la place importante tenue par Annecy, au niveau du département et des enjeux pour l’agglomération, il s’avère qu’il est plus que nécessaire d’étudier la possibilité d’alliance, notamment avec Jean-Luc RIGAUX. Cependant, pour négocier il faut le vouloir et croire à cette proposition. Il est donc proposé que les membres de la liste étudient l’opportunité d’une ouverture (3 janvier).

Des rencontres s’engageront ensuite rapidement entre quelques membres de la liste, des membres du bureau (VD, MA, CM) et Thierry BILLET ainsi que Jean-Luc RIGAUX.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h30.

La prochaine réunion de bureau est fixée au vendredi 4 janvier 2008, à partir de 18 h.

18 h rencontre avec Gilles RIGAUT
18 h 30 rencontre avec Françoise CASAS
19 h rencontre avec des membres de la liste Annecy Démocrate
20 h réunion du bureau MoDem

Fait, le : 24 décembre 2007
Véronique DROUET

RASSEMBLEMENT CONVIVIAL de l’UDF et du MODEM 74
1er juillet 2007 à SAINT-LAURENT

1er juillet 2007

Compte-rendu de l’après-midi.

Après un apéritif et un repas très sympathiques, bien organisés dans la salle municipale de SAINT-LAURENT, les participants se sont rassemblés vers 14 heures 30 pour la poursuite du débat du matin.

I) Intervention de Cédric Le GOFF, webmaster du site MoDem 74.

Cédric expose rapidement le fonctionnement de ce site qu’il a créé et insiste sur l’importance d’y laisser des idées, des messages, des propositions, ainsi que de participer aux forums.

Communiquer par Internet est, non seulement générateur de liens, mais permet de faire des économies (moins cher que les envois postaux) et également d’améliorer le référencement du site.

Malgré sa charge de travail, Cédric se dit prêt à donner toutes les explications nécessaires.

Il précisera, un peu plus tard, qu’il peut mettre en place, pour ordonnancer les apports de chacun, 7 forums de discussions distincts reprenant les 7 principes du MoDem.

II) Intervention de Claude MAURIANGE.

L’outil de travail proposé est le document où François BAYROU énonce « les principes du MOUVEMENT DEMOCRATE lors de la 1ère réunion publique du MoDem au Zénith de Paris le 24 mai 2007. Téléchargé sur Révolution Orange  http://www.revolution-orange.org »

Après avoir rappelé que « le militant est le personnage le plus important du Mouvement », Claude donne lecture de chaque principe et le commente brièvement.

Patrick HUMBERT est modérateur et fait circuler la parole.

1)PREMIER PRINCIPE

Le Mouvement Démocrate est un mouvement de citoyens actifs. On n’y adhère pas seulement pour soutenir, pour être des supporters, mais pour participer à la mesure de ses forces et de sa disponibilité, pour construire des idées, un programme, des équipes.

C.M -Nous ne sommes pas des supporters, mais des participatifs.

Interventions :

a)      N’est-il pas nécessaire de donner un titre à chaque principe, comme dans un arrêté municipal, par exemple ?

b)      Intérêt de travailler par petits groupes, de confronter les idées, puis d’en faire une synthèse, en vue de faire « remonter » les contributions au « national ».

c)      Cet article est trop long. Il devrait être réécrit plus simplement : par exemple : « On adhère au MoDem pour participer, à la mesure de ses moyens. »

d)      Quel est le but de la réunion de cet après-midi ?

C.M – le premier acte est de contribuer à la rédaction des statuts.

2) SECOND PRINCIPE

Le second principe est un principe éthique. Je souhaite que nous écrivions une charte éthique qui nous engage...

Pour bien des responsables politiques, l’engagement, c’est une carrière. Pour les citoyens, pour les militants engagés ou de cœur, c’est de la vie donnée, gratuitement…Cela mérite d’être respecté…

C.M –« Le pivot du système ! Un principe éthique. »

Interventions :

a)- Qu’est-ce qu’on entend par « éthique » ?

b)-La règle du jeu.

c)-L’éthique, c’est une règle morale qu’on s’impose.

d)-Par exemple, on voit des personnes qui changent de camp ! N’y a t-il pas aussi la liberté de pensée ?

e)-Ce qui doit être prioritaire en politique, c’est l’utile et le juste. (C.M)

f)-Prendre conscience que des principes ont été posés. Nous pouvons les faire évoluer.

g)-Avoir des expressions différentes ne doit pas constituer, ni être perçu comme une agression à des personnes.

h)-L’éthique : règles que l’on respecte, fidélité à un parti.

Il faut redéfinir l’homme politique, sa fonction, sa mission.

« La politique, c’est la forme supérieure dela  charité. C’est s’occuper de l’intérêt général »

e)-Qu’est-ce qui se passera au niveau du MoDem si quelqu’un dévie ?

f)-Le MoDem se dotera d’un règlement intérieur, de statuts. Mais, ce n’est pas cela l’éthique !

Une charte éthique, c’est un engagement à tous les niveaux.

g)-Faire la différence entre une règle et l’éthique :

            Une règle est un code que l’on s’impose collectivement, valable pour tout le monde    (par exemple, le code de la route)

L’éthique est une règle que l’on impose à soi-même. (Pouvoir se regarder dans la glace tous les matins).

                        h)-Faire la différence entre règlement, morale et éthique.

i)-Cette discussion est philosophique, mais, très prosaïquement, il faut se rappeler que l’on est un mouvement politique ! On peut s’appuyer sur un courant de pensée ; il nous faut de l’éthique et des valeurs morales. Mais nous ne sommes pas un mouvement philosophique !

3) TROISIEME PRINCIPE

…le mouvement démocrate défendra les principes d’une réforme profonde de nos institutions républicaines, dont les piliers seront la séparation des pouvoirs, à l’intérieur du pouvoir politique, et aussi entre le pouvoir politique, le pouvoir économique et le pouvoir médiatique…

Interventions :

            a)-Cela ne doit pas faire partie des statuts.

            b)-Ce n’est pas un programme. Le principe de la séparation des pouvoirs fait partie de la Constitution.

            c)-On ne peut assimiler ce texte à des statuts, mais plutôt à des fondamentaux, à des objectifs, sur lesquels nous sommes d’accord et qui forment la base à laquelle nous adhérons.

            d)-Faire la différence entre des statuts, qui sont un document juridique et un règlement intérieur du parti.

            e)-Ces 7 principes constituent le programme du MoDem. Ne pas confondre statuts et programme. A partir du programme, il est proposé de faire des statuts. Les 7 principes sont un schéma de travail.

            f)-Un parti qui se veut du centre doit défendre les contre-pouvoirs que sont le droit d’association et le droit d’expression.

            g)-Bien différencier le courant de pensée et le pragmatisme nécessaire à la gestion.

4) Quatrième principe

L’action du Mouvement démocrate sera fondée sur la vérité, en matière économique, comme en matière sociale…

C.M : Il manque l’écologie.

Interventions :

            a)-Vérité ou transparence ?

            b)-Vérité de la réalité économique.

            c)-Il y a 2 choses très différentes dans ce paragraphe : l’économie et le social. Mais la vérité est aussi dans l’humanisme. Ne parler que de l’économie et du social est une réduction.

            d)-Tout à fait d’accord pour mettre ce 3ème pilier de l’humanisme à côté de l’économie et du social.

            e)-(Quelques interventions d’ordre philosophique sur la vérité).

            f)-Pour avoir la vérité, faut-il créer des commissions de contrôle ?

            g)-Le MoDem a l’intention de chercher la vérité.

            h)-Les vérités sont fluctuantes : « Vérité en deçà des Pyrénées, erreur au delà ». Il faut plutôt chercher « la réalité. »

            i)-Il n’y a d’idéal que dans le réel. La vérité, c’est la réalité !

            j)-Ce texte est un excellent exercice pour partager ! N’en faisons cependant pas des « Tables de la Loi ». C’est un texte issu d’un discours qui a l’avantage de nous faire échanger, partager.

            k)-Nos réunions de sections étaient devenues très techniques. Il est bon de pouvoir parler de notre idéal !

            l)-La finalité, c’est que la Haute-Savoie soit en mesure de faire une synthèse de propositions laquelle sera envoyée au national.

Il est déjà 16 heures et nous n’aurons pas le temps de nous pencher sur les 3 derniers principes.

Patrick HUMBERT rappelle le rendez-vous à LYON, le 9 juillet autour de François BAYROU.

Un autocar partira de la place des Romains à ANNECY à 17 heures. (Montant 5 euros)

Des Assisses démocratiques auront lieu fin août. Nous sommes invités à y participer.

CONCLUSION

Par Michel AMOUDRY

A partir de cette journée, 2 constatations peuvent être faites :

Il y a quelque chose de formidable dans la première : c’est notre volonté d’être participant dans un parti politique, lequel est fait pour développer des idées.

Un lien invisible unit les militants, c’est une force de pouvoir, c’est une base.

Nous avons mis en évidence nos valeurs communes.

Mais s’il est bien d’avoir le côté philosophique, il faut avoir aussi le côté pragmatique, pour mettre en application dans les instances, de façon concrète, nos idées.

La 2ème constatation est donc que nous n’avons pas assez développé le côté pragmatique et notre positionnement, en particulier par rapport à la majorité présidentielle.

Un parti politique doit avoir un candidat présidentiable. Nous avons la chance d’en avoir un !

Après nous être confronté sur le plan philosophique, il faudra se confronter au côté pragmatique !

En partageant ce jour du 1er juillet, vous avez montré que vous êtes des citoyens responsables et c’est le principe numéro 1 du Mouvement Démocrate !

Note personnelle

Voilà ! Ce compte-rendu n’a pas la prétention d’être exhaustif, car ce n’était pas du tout prévu que je prenne des notes !

Je l’ai fait avec grand plaisir cependant, et me suis efforcée de retranscrire ici quelques unes des nombreuses interventions de la façon la plus claire et la plus fidèle possible.

Marie GIOT

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